- La circulaire en vigueur actuellement est la circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 : Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés. Bulletin Officiel n° 37 du 11-10-2012.
- Le dernier rapport d’inspection adressé au ministre date de 2009 : KLEIN Catherine et SALLE Joël, La scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France, Paris, Ministère de l’Education Nationale, Ministère de l’Enseignement Supérieur, septembre 2009 (196 pages). : http://www.education.gouv.fr/cid60403/publication-de-rapports-des-inspections-generales-igen-igaenr.html#Rapports_2009
- Les documents officiels antérieurs à la circulaire de 2012 ont été compilés par Catherine Mendoça Dias, chercheure à l’université de Paris 3. Cette compilation peut être téléchargée depuis son site Français langue seconde, à l’adresse suivante : http://www.francaislangueseconde.fr/wp-content/uploads/2012/11/textes-et-rapports-officiels-concernant-les-eleves-allophones-arrivants-novembre-20121.pdf
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